Conditions generales de vente SETEME.COM Et Options de garantie

ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE   Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur ou avec le site internet www.seteme.com. Les présentes conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions. Le site web de seteme.com propose au Client la vente de tous articles, produits ou services se rapportant à l'électroménager, à l'aménagement et l'équipement de la maison, objets de décoration, de tout appareil et/ou produit électrique, produits lessiviels, accessoires et pièces détachées électroménager. Préalablement à sa commande, le Client déclare que l'acquisition de ces produits est destinée à un usage sans rapport avec son activité professionnelle (hormis pour les produits figurant dans la gamme professionnelle).  Toute passation de commande sur le site www.seteme.com suppose la prise de connaissance des présentes conditions générales de ventes ainsi que l'accord du Client sur l'intégralité de leur contenant.  Seteme se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. En ce cas, seules les conditions générales de vente en vigueur lors de la prise de commande seront alors applicables.

ARTICLE 2 - PRIX  2.1. Tous les prix des produits et services proposés à la vente sur le site www.seteme.com sont exprimés en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition. Ces frais d'expédition apparaissent avant la validation du produit, et sont définis en fonction du produit commandé. 2.2. Seteme se réserve la faculté de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur lors de l'enregistrement de la commande sous réserve de la disponibilité des produits à cette date. 2.3. Les produits demeurent la propriété de Seteme jusqu'à plein et entier encaissement du prix. Toutefois à compter de la réception de la commande par le client ou son représentant, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

ARTICLE 3 - LA COMMANDE - VALIDATION DE COMMANDE 3.1. Les commandes sont effectuées sur le site internet www.seteme.com. 3.2. Les commandes peuvent également être effectuées par courrier en imprimant le bon de commande et en l’expédiant avec le règlement à l’adresse suivante : SARL SETEME BP70089 41102 VENDOME CEDEX.3.3. Les informations contractuelles sont présentées en langue française.3.4. Pour passer commande, le Client suit les différentes étapes de commande défilant sur le site. 3.5. Les informations communiquées par le Client lors de la passation de la commande (notamment nom et adresse de livraison) engagent celui-ci. Ainsi, la responsabilité de la société Seteme ne saurait en aucune manière être recherchée dans l'éventualité où une erreur lors de la passation de la commande empêcherait ou retarderait la livraison. 3.6. La société Seteme se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait ou aurait existé un litige quant au paiement d'une commande antérieure passée avec Seteme ou avec un autre site marchand.3.7. Le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales de vente.

ARTICLE 4 - CONTROLE ANTI FRAUDES Pour une commande présentant une adresse de livraison différente de l'adresse de facturation, Seteme se réserve la faculté de prendre contact avec les deux personnes mentionnées (personne mentionnée à l'adresse de facturation ainsi que celle mentionnée à l'adresse de livraison). La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associé à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement.

ARTICLE 5 – DISPONIBILITE 5.1. Les offres de produits et de prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.5.2. En cas d'indisponibilité de produit après passation de la commande, le Client sera informé du délai sous lequel le produit sera rendu disponible. Le Client qui ne désire pas attendre cette mise à disposition ou en cas d'indisponibilité définitive du produit, est remboursé du prix du produit si son compte bancaire a été débité, et ce dans les trente jours suivant la date effective de paiement.

ARTICLE 6 – PAIEMENT Les commandes sont payables au comptant au jour de la commande. Le paiement s'effectue par carte bancaire ou par chèque à SETEME BP 70089 41102 VENDOME CEDEX, accompagné du bon de commande. La commande ne sera considérée comme acceptée par Seteme que lorsque les centres de paiement bancaire concernés, auront donné leur accord et que Seteme aura validé la commande au regard de ses critères d'acceptation de risques.

ARTICLE 7 - LIVRAISON 7.1. Seteme vous propose des modes de livraison ou de délivrance différents selon la nature du produit.  - Livraison en France Métropolitaine à l'exclusion de tout autre territoire : Ces produits sont livrés à l'adresse de livraison renseignée lors de la commande. Les produits sont livrés au seuil de l'habitation, c'est-à-dire à la porte de la maison du destinataire ou au pied de son immeuble en cas d'appartement, et dans la boîte aux lettres dans le cas de produits non encombrants. Cette livraison n'inclut ni installation ni mise en service. Selon l’encombrement et le poids du colis, il peut être livré en Colissimo, en lettre suivie, en recommandé, en Coliposte ou par transporteur. 7.2. Pour les produits dont la valeur excède 500 €uros, le délai maximum de livraison est de 30 jours. En cas de retard d'expédition, la commande ne sera pas annulée. Seteme informera le Client de ce retard par mail. Le Client pourra en ce cas décider d'annuler sa commande. Dans l'hypothèse où la commande n'aurait pas encore été expédiée lors de la réception de l'avis d'annulation du Client, la livraison sera alors bloquée et le Client remboursé des sommes éventuellement débitées dans les 15 jours suivant la réception dudit avis d'annulation. Dans l'hypothèse où cette dernière aurait été expédiée, le Client disposera toujours de la faculté d'annuler sa commande en refusant le colis. En ce cas, Seteme procédera au remboursement des produits dans les 15 jours suivants sa réception du retour du colis refusé complet et dans son état d'origine. Le délai de retour ne devra pas excéder  7 jours ouvrés. 7. 3. Tout produit envoyé par SETEME est emballé dans un sachet plastique transparent sur lequel est apposée une étiquette mentionnant « aucun retour après ouverture ». Le produit étant visible sans déballer, il est convenu qu’il ne sera accepté aucun retour dès lors que le sachet transparent aura été ouvert. 7.4 .En cas d'absence du Client lors de la livraison d'un colis encombrant, Seteme reprendra contact avec le client pour fixer à nouveau un rendez-vous. Des frais de port relatifs au produit livré seront à nouveau imputés. Après contact avec le client, soit par téléphone, soit par courrier électronique, la commande sera en accord des Parties, soit annulée et Seteme procédera alors au remboursement du produit par chèque dans un délai de 30 jours à compter de la réception du produit en retour (qui sera retourné dans les 7 jours ouvrés), soit réexpédiée à l'adresse de livraison avec les frais de port à la charge du client. Si le Client ne répond pas dans un délai de 10 jours à compter de l'envoi du courrier électronique, la commande sera automatiquement annulée et le colis retourné chez Seteme, les frais de transport restant à la charge du Client.

ARTICLE 8 – CONFORMITE 8.1. Le Client doit vérifier la conformité de la marchandise livrée avant de signer tout document de livraison. En cas de constat d'anomalie, le Client indiquera ses réserves directement sur le document de livraison, suivies de sa signature. En cas de constat d'anomalie sérieuse (emballages déchirés, ouverts, produits manquants, endommagés...), le Client refusera le colis et précisera sur le document de livraison les motifs de son refus. Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que le Client, ou toute personne habilitée à recevoir le colis en son nom, a signé le document de livraison. 8.2. Seteme s'engage à rembourser ou à échanger les produits qui ne seraient pas conformes à la commande du Client. Toute réclamation formulée après 7 jours ne pourra être acceptée. En cas de demande d'échange par le client, la procédure établie en article 9 ci-après doit être dûment respectée.    8.3 Dans tous les cas visés au présent article 8, le retour des produits ne pourra être accepté que pour les produits complets, non altérés (emballage d'origine, notice, accessoires...). Les frais de retour sont remboursés par Seteme.

ARTICLE 9 – RETRACTATION Le Client dispose d'un délai de 7 jours francs à compter de la livraison de sa commande pour retourner tout article ne lui convenant pas. Pour ce faire, il doit contacter Seteme.com :   - soit par mail à postmaster@seteme.com, - soit par téléphone au 09 81 82 65 86 du lundi au vendredi (hors jours fériés) de  18h30 à 19h30, en se munissant de son n° de facture. Le retour ne pourra être accepté que si le produit est en parfait état, à savoir dans son emballage d'origine, non endommagé et accompagné de tous ses accessoires (notices, cordons, télécommandes, garanties...). Les articles retournés incomplets, endommagés, utilisés ou salis par le Client seront refusés. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalités. Le client conserve toutefois à sa charge les frais de retour et les frais d’envoi. De droit commun, les marchandises voyagent aux risques et périls du Client. Le remboursement du Client s'effectuera par crédit du compte bancaire (Compte de la Carte bancaire débité à la commande) dans un délai maximum de 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé, ou par chèque expédié à l’adresse de livraison du produit, dans le même délai de 30 jours. Seteme.com informe tout particulièrement ses clients que le droit de rétractation tel que prévu par la loi ne l’oblige pas à reprendre les produits abimés, endommagés ou utilisés.

ARTICLE 10 - PROPRIETE INTELLECTUELLE Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images et photographies, marques et bases de données reproduits et intégrés sur le site Seteme.com sont protégés, pour le monde entier, au titre notamment de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site Seteme.com est strictement interdite.

ARTICLE 11 - CONTRAT DE GARANTIE ET DE SERVICE APRES VENTE  11.1. Garantie Légale  Indépendamment de la garantie contractuelle développée ci-après, Seteme reste tenu des défauts de conformité du bien. Toutefois, Seteme ne sera pas responsable de l’effet produit par l’article vendu sur son environnement.

CONDITIONS DE LA GARANTIE CONTRACTUELLE ET DES PRESTATIONS PAYANTES : a./ Validité de l'extension de garantie b./ Exclusion de la garantie NE SONT PAS COUVERTS :
- Les dommages engageant la responsabilité d'un tiers ou résultant d'une faute intentionnelle ou dolosive.
- Les dommages résultant d'utilisation d'énergie, d'emploi ou d'installation non conforme aux prescriptions du constructeur ou négligences.
- Le remplacement des pièces consommables (telles que : filtres, batterie, accessoires (tels que brosse et flexible d'aspirateur), pièces de présentation, ampoules, tubes et lampes de rétroprojecteur et vidéoprojecteur, etc..).
- Les dommages résultant d'une utilisation industrielle ou commerciale pour les produits domestiques.
- Les dommages résultant d'incendie, de la foudre, de tempête ou vandalisme.
- Les dommages matériels et immatériels consécutifs à la panne de l'appareil (trouble de jouissance, contenu des appareils, etc) Les dispositions ci-dessus ne peuvent en aucun cas réduire ou supprimer : - la garantie légale des vices cachés
- la garantie contractuelle du constructeur, si elle existe (voir bon de garantie). LITIGES EVENTUELS En cas de difficultés dans l'application du contrat de garantie et de service après-vente, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l'aide : - D'une association de consommateurs, - Ou d'une organisation professionnelle de la branche, - Ou de tout autre conseil de son choix.
Il est rappelé que la recherche de solution amiable n'interrompt pas les délais d'action de la garantie ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose :
- Que l'acheteur utilise l'appareil de façon normale (*),
- Que, pour les opérations nécessitant une haute technicité (*), aucun tiers non agréé par le vendeur ou le constructeur n'intervienne pour réparation sur l'appareil (sauf en cas de force majeure ou carence prolongée du vendeur). (*) Voir la notice d'emploi et d'entretien et les conditions d'application de la garantie contractuelle et du service après-vente.

ARTICLE 12 – RESPONSABILITE Les photographies reproduisant les produits ne sont pas contractuelles. Le Client est appelé à prendre connaissance des caractéristiques techniques des produits avant de procéder à sa commande. La responsabilité de Seteme ne pourra pas être recherchée en cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit, son illustration et ses conditions de vente. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser des produits du fait d'incompatibilité de matériels ne pourra donner lieu à quelque dédommagement que ce soit ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Seteme.

ARTICLE 13 - TRAITEMENT DES DECHETS DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES. La société Seteme informe le Client que les équipements électriques et électroniques en fin de vie, obsolètes ou qui ne fonctionnent plus (équipements producteurs de froid, gros électroménager hors froid, écran, petits appareils ménagers, lampes....) ne doivent pas être jetés à la poubelle ni dans les bacs de tri sélectif de sa commune, et ce en application d'une réglementation de 2005 applicable à l'ensemble des pays européens, et notamment en France depuis le 15 novembre 2006 Cette réglementation a pour objectif notamment de limiter la gaspillage des matières premières et de protéger l'environnement et la santé humaine en évitant la dispersion dans la nature de substances contenues dans certains appareils. Ainsi, s'offrent 3 possibilités au Client :
- soit déposer l'équipement usagé auprès des déchèteries ou points de collecte de proximité mis en place par les collectivités locales,
- soit donner l'équipement à une association à vocation sociale,
- soit envoyer à ses frais l'équipement usagé chez SETEME BP70089 41102 VENDOME CEDEX, qui s'engage à lui reprendre à titre gratuit et dans la limite de la quantité et du type d'équipement vendu, sur présentation du justificatif d'achat du nouvel appareil sur le site www.seteme.com. L'ancien appareil ainsi repris par Seteme, sera mis à disposition d'un éco-organisme pour traitement conformément à la réglementation en vigueur

ARTICLE 14 - SERVICE CLIENTELE Pour toute question, information ou réclamation, le Service Clientèle est à la disposition du Client : - par téléphone au 09 81 82 65 86 du lundi au vendredi (hors jours fériés) 18h30 à 19h30 pour toute question relative ;  - par courrier électronique sur postmaster@seteme.com ; - par courrier à l'adresse suivante : SARL SETEME – BP70089 – 41102 VENDOME CEDEX

ARTICLE 15 - DROIT APPLICABLE ET LITIGES Les présentes conditions générales de vente et le contrat de vente en ligne sont soumis au droit français. En cas de litige ou de réclamation, il est recommandé au Client de se rapprocher du Service Clientèle afin de rechercher et de trouver une solution amiable. A défaut d'accord amiable entre les Parties, le litige sera soumis aux Tribunaux françaismais le client non professionnel pourra également se rapprocher de la juridiction de son domicile, située sur le territoire français.

ARTICLE 16 - INFORMATIONS NOMINATIVES Toutes les informations recueillies par www.seteme.com auprès du Client font l'objet d'un traitement informatique destiné au traitement de la commande en ligne et des obligations contractuelles ultérieures, telles que les garanties. Elles peuvent être utilisées à titre de prospection commerciale et de communication de promotion liées exclusivement aux activités de Seteme. La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associé à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement mis en oeuvre par Seteme. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique. Seteme se réserve la faculté d'utiliser ces informations à l'effet de refuser une commande qui présenterait un niveau de risque trop élevé. En sus du droit d'accès, de rectification et d'opposition prévu à l'article 4 ci-avant visé, et conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 06 janvier 1978, le Client peut à tout moment accéder aux informations personnelles le concernant et détenues par www.seteme.com, demander leur modification ou leur suppression par l'envoi d'un message électronique à www.seteme.com ou par courrier postal à l'adresse suivante : SARL SETEME BP70089 41102 VENDOME CEDEX. Ainsi, le Client peut, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

ARTICLE 17 – ARCHIVAGE L’article L.134-2 du code de la consommation est applicable.

GARANTIES

Gros Ménager Garantie 1 an
Intervention d’une station agréée proche de chez vous. Garantie 1 an Pièces. Restent à la charge de l’acheteur le déplacement et la main d’œuvre.

Gros Ménager Garantie 3 ans
Choix 1 : Intervention d’une station agréée proche de chez vous. Garantie 3 ans pièces et main d’oeuvre. Reste à la charge de l’acheteur le déplacement.

Gros Ménager Garantie 5 ans
Choix 1 : Intervention d’une station agréée proche de chez vous. Garantie 5 ans pièces et main d’oeuvre. Reste à la charge de l’acheteur le déplacement.

Petit Ménager Garantie 1 an
Garantie de 1 an Pièces et main d’œuvre. Emmener l’appareil dans le centre agréé le plus proche de chez vous (nous contacter). Les frais d’acheminement sont à la charge de l’acheteur.
Les conditions sont identiques pour les appareils petit ménager garantis 2 ans et 3 ans.

Pièces détachées Garantie 1 mois
Retour de la pièce dans notre atelier pour la vérification du défaut et de son bon usage. Renvoi d’une pièce neuve si le défaut est constaté. Les frais de port aller et retour sont à la charge de l’acheteur.

Articles culinaires
Pendant la durée de leur garantie (variable selon les marques), les articles culinaires sont garantis contre tout défaut de conception ou de fabrication. Retour de l’article dans notre atelier pour vérification du défaut et de son bon usage. Renvoi d’un produit neuf si le défaut est constaté. Les frais de port aller et retour sont à la charge de l’acheteur.